Maintien de l'ordre

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Pris au sens large, le maintien de l'ordre public est l'ensemble des comportements et des actions visant à maintenir une paix civile.

Dans le contexte d’un rassemblement de personnes, spontané, organisé ou subi, le terme de « maintien de l’ordre public » (MO) définit surtout l’action de la force publique pour faire respecter la loi et pour assurer ou rétablir la continuité des différentes activités d’une collectivité : vie sociale, administration, gouvernement, commerces et services. Cette action des forces de police sur le terrain, de nature préventive puis éventuellement répressive, est normalement précédée par une action éducative et souvent complétée par une action judiciaire.

Dans un contexte de paix civile, la notion de maintien de l'ordre équivaut à assurer la sécurité des communautés et des individus^[1], c'est-à-dire agir pour prévenir l'incivilité (actes qui ne constituent pas forcément des infractions pénales, tels que l'ivresse publique)^[2]. Elle n'est donc pas exclusivement liée à la lutte contre la criminalité.

Mais le maintien de l'ordre peut être un prétexte pour restreindre les libertés individuelles et, dans une démocratie, il doit garantir les droits des individus et notamment le droit à l’expression, le droit à la sûreté de la personne (art. 3 de la Déclaration universelle des droits de l'homme), le droit de circulation (art. 13), le droit à la liberté d'opinion et d'expression (donc de manifestation pacifique, art. 19) et le droit à la propriété (art. 17).

Confrontées à une palette de situations allant du simple service d'ordre à l'émeute, voire à l'insurrection, et dont les conséquences, notamment en cas de bavure, peuvent gravement affecter la vie sociale et politique de leur pays, les forces destinées au maintien de l'ordre doivent bénéficier d'un entraînement spécifique et disposer de moyens et de tactiques adaptés. Dans une démocratie, les « soldats » du maintien de l'ordre sont confrontés non pas à des ennemis mais à des « citoyens temporairement égarés »^[3] qu'il convient donc de contenir et de canaliser avec le minimum de violence et en leur laissant toujours une porte de sortie, sous le contrôle constant des autorités administrative et judiciaire.

Enfin, les responsables du maintien de l'ordre doivent également tenir compte de la violence de personnes non concernées à priori par les motivations des manifestants et qui s'insèrent — soit à titre individuel soit au sein de groupes organisés — dans les dispositifs pour une action de provocation et de casse systématique (voir notamment l'article Black bloc).